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STATUTS DU GROUPE DE RECHERCHE SUR
LE SYSTÈME NERVEUX CENTRAL (GRSNC)

(modifiés le 5 mai 2006)

Article 1 - NOM
Les présents statuts régissent les activités et le fonctionnement du Groupe de recherche sur le système nerveux central (GRSNC), ci-après nommé Groupe.
Article 2 - OBJECTIFS
2.1 Objectifs généraux

Le Groupe a pour objectifs généraux :
  1. d'accomplir et promouvoir des recherches sur la structure et le fonctionnement du système nerveux central, notamment en ce qui a trait à l'intégration sensori-motrice et la neurotransmission;
  2. de contribuer à la formation de chercheurs dans les domaines relevant de sa compétence.

2.2 Objectifs particuliers

Le Groupe se propose notamment de :
  1. regrouper des chercheurs de disciplines différentes et favoriser leur collaboration inter-disciplinaire;
  2. favoriser la mise en commun des connaissances spécialisées de chacun des membres et accroître leurs moyens techniques et financiers;
  3. collaborer aux programmes de formation aux études supérieures dans diverses disciplines;
  4. faciliter le recrutement de stagiaires postdoctoraux;
  5. contribuer au rapprochement de la recherche fondamentale et de la recherche clinique.

Article 3 - ORGANISATION

Le Groupe se compose de membres réguliers et associés. Il est rattaché à l'Université de Montréal et relève de la Direction de la Faculté de médecine. Sa gestion est assurée par un directeur, assisté ou non d'un codirecteur ou d'un comité exécutif désigné par les membres.
Article 4 - MEMBRES RÉGULIERS
4.1 Définition

Les membres réguliers du Groupe sont des chercheurs qui, sauf exception, font partie du personnel enseignant de l'Université de Montréal ou de ses écoles affiliées. Ils doivent être en mesure de collaborer étroitement et directement à la réalisation des objectifs du Groupe.

4.2 Nomination

Les membres réguliers sont nommés après avoir obtenu l'appui de la majorité des membres du Groupe. L'assemblée des chercheurs du Groupe est initialement constituée des personnes identifiées sur la liste jointe. Le mandat de ces membres réguliers est de trois (3) ans ou moins et peut être renouvelé selon la procédure de nomination décrite à l'article 4.2.

4.3 Fonctions

Les membres réguliers constituent l'assemblée qui, avec la direction du Groupe, décide des orientations et politiques du Groupe, ainsi que de la nomination de ses membres réguliers et associés.
Article 5 - MEMBRES ASSOCIÉS
5.1 Définition

Un membre associé est un membre du corps professoral d'une université québécoise qui peut contribuer à la réalisation des objectifs du Groupe. Il participe occasionnellement, ou pour une période de temps déterminée, aux recherches ou aux activités des membres réguliers du Groupe. Un membre associé peut utiliser des infrastructures matérielles du GRSNC en collaboration avec un membre régulier ou après entente avec le directeur.

5.2 Nomination

Les membres associés sont nommés après avoir obtenu l'appui de la majorité des membres réguliers du Groupe. L'assemblée des chercheurs du Groupe est initialement constituée des personnes identifiées sur la liste jointe. Le mandat de ces membres associés est de trois (3) ans ou moins et peut être renouvelé selon la procédure de nomination décrite à l'article 5.2.

5.3 Fonctions

Un membre associé assiste aux assemblées délibérantes du GRSNC avec droit de parole mais non droit de vote. Il peut être appelé à siéger sur des sous-comités du GRSNC, mais n'est pas éligible comme membre de l'exécutif ni comme directeur du GRSNC.
Article 6 - MEMBRES ÉMÉRITES
6.1 Définition

Un membre émérite est un ancien membre du GRSNC qui a pris sa retraite et qui a été nommé professeur émérite d’une université québécoise et peut contribuer à la réalisation des objectifs du Groupe. Il peut participer occasionnellement, ou pour une période de temps déterminée, aux recherches ou aux activités des membres réguliers du Groupe. Un membre émérite peut utiliser des infrastructures matérielles du GRSNC en collaboration avec un membre régulier ou après entente avec le directeur.

6.2 Nomination

Les membres émérites sont nommés après avoir obtenu l’appui de la majorité des membres réguliers du Groupe. Le mandat de ces membres émérites est de trois (3) ans ou moins et peut être renouvelé selon la procédure de nomination décrite à l’article 6.2.

6.3 Fonctions

Un membre émérite assiste aux assemblées délibérantes du GRSNC avec droit de parole mais sans droit de vote. Il peut être appelé à siéger sur des sous-comités du GRSNC, mais n’est pas éligible comme membre de l’exécutif ni comme directeur du GRSNC.
Article 7 - DIRECTEUR
7.1 Nomination

Le directeur du Groupe est nommé par la Direction de la Faculté de médecine, sur recommandation des membres réguliers.

7.2 Mandat

Le mandat du directeur du Groupe est de quatre (4) ans et peut être renouvelé suivant la procédure décrite à l'article 7.1.

7.3 Fonctions

Le directeur du Groupe a pour mission principale le bon fonctionnement du groupe de recherche et, à cet effet, il assume un leadership scientifique et administratif.
  1. Fonctions scientifiques :
    1. promotion de la recherche et de la formation de chercheurs dans le domaine du système nerveux central;
    2. élaboration des orientations scientifiques et des politiques de développement du Groupe et leur présentation à l'assemblée des chercheurs pour discussion et approbation;
    3. représentation du Groupe aux divers paliers de l'activité universitaire et relations extérieures.
  2. Fonctions administratives :
    1. préparation et administration du budget d'appoint du Groupe;
    2. convocation et présidence des réunions de l'assemblée des chercheurs ou du comité exécutif du Groupe;
    3. exécution des recommandations de l'assemblée et/ou du comité exécutif du Groupe;
    4. préparation d'un rapport annuel des activités du Groupe;
    5. présentation à l'assemblée des nouvelles candidatures comme membre régulier et associé du Groupe

Article 8 - ASSEMBLÉE DES CHERCHEURS
8.1 Composition

L'assemblée des chercheurs se compose de tous les membres réguliers et associés du Groupe.

8.2 Fonctions

L'assemblée a pour fonctions :
  1. d'étudier et d'approuver les orientations scientifiques générales et les politiques de développement du Groupe;
  2. de désigner, s'il y a lieu, le codirecteur ou deux (2) membres réguliers du Groupe au comité exécutif, en précisant la durée de leur mandat;
  3. de recommander la nomination ou le renouvellement de nomination des membres réguliers et associés du Groupe;
  4. d'adopter les règlements de régie interne du Groupe.

8.3 Réunions
  1. L'assemblée du Groupe se réunit au moins deux (2) fois par année et toutes les fois que sa direction le juge nécessaire;
  2. Un (1) représentant des étudiants et un (1) représentant des agents ou techniciens de recherche oeuvrant sous la direction des membres du Groupe peuvent assister sans droit de vote aux réunions de l'assemblée;
  3. Le quorum de l'assemblée est la majorité simple des membres réguliers du Groupe.

Article 9 - PERSONNEL
Le personnel de recherche et administratif nécessaire au fonctionnement du Groupe est nommé et promu selon les règles en vigueur à l'Université de Montréal. Il jouit des conditions d'emploi et de traitement, ainsi que des bénéfices et avantages sociaux, attachés aux diverses catégories du personnel de l'Université.

Article 10 - ÉTUDIANTS
Les étudiants dont les travaux sont dirigés ou codirigés par les chercheurs du Groupe sont considérés comme étudiants du Groupe. Ils sont inscrits à des études supérieures dans le ou les département(s) d'appartenance de leur directeur ou codirecteur. Ils nomment leur représentant à l'assemblée des membres du Groupe et peuvent participer à toutes ses activités scientifiques.
Article 11 - MODIFICATON DES STATUTS
Les statuts peuvent être modifiés par la Direction de la Faculté de médecine sur demande du directeur du Groupe. À cette fin, celui-ci devra avoir obtenu l'accord des deux tiers des membres réguliers du Groupe.
Article 12 - ENTRÉE EN VIGUEUR
Les présents statuts sont en vigueur dès la reconnaissance officielle du Groupe par la Direction de la Faculté de médecine.